Les députés provinciaux qui désirent occuper les postes de responsabilité au bureau commencent à déposer depuis jeudi dernier, leurs candidatures. Pour ce vendredi, le député provincial élu de la circonscription électorale de Luebo et cadre de l’ Udps/ Tshisekedi, a officiellement déposé sa candidature au poste du président de cette première institution politique de la province. C’est par le truchement du député Jacob Pembe Longo, lui aussi candidat au poste de vice-président de cette même institution, que la liste de ce candidat de l’Union sacrée a été officiellement déposée au secrétariat de l’Assemblée provinciale du Kasaï.

Le député Jaco a clairement confirmé que leur ticket est le vrai de l’union sacrée et que les députés provinciaux tous, ont choisi leur président, vu son profil et son CV politiquement riche.

“Ici suis là pour déposer la candidature de maître Alain Tshisungu Ntumba, au poste du président de l’Assemblée provinciale. Il est le choix des députés provinciaux et de l’union sacrée pour le bureau définitif au Kasaï. Moi même suis le candidat au poste du vice-président, nous allons travailler pour faire décoller la province, mais aussi travailler pour l’unité et la cohabitation pacifique entre nos territoires et communautés”, a déclaré le député Jacob Pembe, avant d’ajouter, “aujourd’hui vous remarquerez autour de moi plusieurs députés provinciaux de plusieurs partis et regroupements politiques, tels que Udps, Unc, DTC, A A/C etc, de plusieurs territoires de notre province”, conclu t-il.

Jeudi, le député Jean Calvin Minga , accompagné des militants du parti Afdc de Bahati avait officiellement déposé sa candidature au même poste de président de l’Assemblée provinciale.

Jean-Luc Bakampenda depuis Tshikapa

Les lois nationales doivent être révisées pour assurer la transparence des obligations publiques.

Si l’on veut s’attaquer au problème du niveau record de la dette publique mondiale, il convient de ne rien négliger et d’examiner de près la faiblesse des lois sur l’obligation d’information. La dette cachée est un emprunt dont un État est redevable, mais qui n’est pas divulgué à ses citoyens ou aux autres créanciers. Cette dette, par nature, est souvent exclue du bilan comptable public, mais elle est bien réelle et atteint 1 000 milliards de dollars au niveau mondial, selon certaines estimations.
Si ces engagements non divulgués restent modestes par rapport à la dette publique mondiale de 91 000 milliards de dollars, ils constituent une menace croissante pour les pays à faible revenu, déjà très endettés et dont les besoins annuels de refinancement ont triplé au cours des dernières années. La situation est d’autant plus préoccupante compte tenu du contexte de hausse des taux d’intérêt et d’affaiblissement de la croissance économique. L’obligation d’information est également compromise en l’absence de données précises sur le volume des emprunts, ce qui accroît le risque de corruption.
Renforcer les cadres juridiques nationaux permettrait d’éviter ces éventuelles répercussions désastreuses. Notre dernière publication, The Legal Foundations of Public Debt Transparency: Aligning the Law with Good Practices, présente les résultats d’une enquête menée dans 60 pays portant sur les points faibles et les lacunes des législations nationales qui compromettent la transparence.
Développée à partir d’un document paru en juillet 2023, notre nouvelle étude révèle que moins de la moitié des pays couverts par l’enquête disposent de lois exigeant des rapports sur la gestion de la dette et les finances publiques et moins d’un quart des pays imposent la divulgation d’informations sur les prêts, autant d’éléments juridiques fondamentaux pour favoriser la transparence. Nous identifions quatre faiblesses notables dans les législations nationales qui permettent de dissimuler la dette : une définition étroite de la dette publique, des obligations légales inadéquates en matière de divulgation, des clauses de confidentialité dans les contrats de dette publique, et le manque d’efficacité de la surveillance.
Définition
Dans beaucoup de pays, une définition étroite de la dette publique, figurant dans une ou plusieurs lois, permet à certaines formes de dette souveraine d’échapper à la surveillance. Nous recommandons une définition large et exhaustive de la dette publique, qui devrait englober les arriérés, les produits dérivés et les swaps, les crédits fournisseurs, la prise en charge des garanties, ainsi que les prêts et les titres. La définition devrait aussi inclure les fonds extrabudgétaires, les fonds fiduciaires publics (fonds de pension, par exemple) et les fonds communs de créances.
L’Équateur en offre un bon exemple : en 2020, le pays a procédé à une réforme juridique afin de garantir que les instruments de financement à court terme — tels que les titres ou les bons du Trésor d’une durée inférieure à un an — soient pris en compte dans les calculs et les statistiques de la dette. Parmi les exemples à suivre, citons les définitions juridiques utilisées au Ghana, en Jamaïque, au Rwanda, en Thaïlande et au Viet Nam, qui englobent de multiples types d’instruments de dette.

Obligation d’information
En second lieu, les obligations légales en matière de divulgation de la dette sont inadéquates dans le monde entier. Une base juridique solide est indispensable pour signaler une obligation claire de communiquer les données relatives à la dette, d’une manière qui soit à la fois opportune et pertinente pour l’analyse des politiques, la transparence et la responsabilité. Le Bénin, le Kenya et le Rwanda disposent de lois strictes en matière d’information, qui définissent à la fois les obligations de déclaration de la dette publique et les délais de présentation de ces rapports.

Confidentialité
La confidentialité appliquée aux contrats de la dette publique est un obstacle direct à la transparence. Partout dans le monde, peu de lois réglementent (et limitent) la confidentialité de la dette publique, ce qui laisse aux dirigeants une grande latitude pour qualifier ces contrats de confidentiels au nom de la sécurité nationale ou pour d’autres motifs. Les normes et directives internationales actuelles relatives à la dette ne fournissent que peu d’indications sur les modalités de traitement de la confidentialité, ce qui ne fait qu’aggraver la situation.
Nous recommandons que la loi définisse avec précision les exceptions à la divulgation et la portée des accords de confidentialité. La surveillance législative et les autres mécanismes de sauvegarde, tels que les recours administratifs ou judiciaires, devraient également être explicités dans les dispositions légales applicables. Les lois du Japon, de la Pologne et de la République de Moldova sont parmi les rares à autoriser une surveillance législative ou parlementaire des informations confidentielles.

Surveillance
La divulgation de la dette publique peut aussi être entravée par l’inefficacité de la surveillance exercée par les assemblées législatives et les institutions supérieures de contrôle (organismes nationaux de contrôle des finances publiques), qui jouent un rôle de premier plan pour garantir la responsabilité. Les organes législatifs doivent être en mesure de contrôler et d’examiner la dette publique au nom des citoyens, et ils doivent disposer d’un personnel capable de lire et de déchiffrer des rapports très techniques.
Plusieurs corps législatifs disposent d’un système de commissions, comme les commissions du budget et des comptes publics, qui permet aux législateurs de se spécialiser. Aux États-Unis, par exemple, le secrétaire au Trésor est tenu par la loi d’envoyer le rapport annuel sur la dette publique non pas au Congrès dans son ensemble, mais à deux commissions spécifiques : la commission des voies et moyens de la Chambre des représentants et la commission des finances du Sénat. Nous recommandons également que les lois confèrent l’autorité et les pouvoirs nécessaires aux institutions supérieures de contrôle pour surveiller et contrôler la dette publique et les opérations d’endettement.
Le rôle du FMI
La transparence de la dette ne profite pas seulement directement aux pays, elle est tout aussi fondamentale pour le travail du FMI. Les dettes cachées ou opaques compliquent de diverses manières l’accomplissement du mandat principal du FMI. Ainsi, les prêts garantis, les formes inédites et complexes de financement et les accords de confidentialité empêchent le FMI d’évaluer avec précision la dette d’un pays et d’aider ce dernier à redresser son économie.
Le FMI cherche ainsi à procurer directement aux pays les avantages de la transparence de la dette grâce à l’assistance technique. L’institution intervient également dans ce domaine dans le cadre de ses programmes.
Des lois bien conçues compliquent la dissimulation des dettes. Toutefois, ces lois ne sont pas en nombre suffisant, malgré les avantages avérés qu’elles procurent. Compte tenu de la nécessité absolue de la transparence, les pays et leurs partenaires internationaux doivent insister sur les réformes visant à améliorer les cadres juridiques nationaux, ce qui profitera à la fois aux emprunteurs, aux créanciers légitimes et au système dans son ensemble. Plus que jamais, il est indispensable de ne ménager aucun effort.
Rhoda Weeks-Brown, Kika Alex-Okoh a contribué à ce blog.

MM. Afonso S. Bevilaqua et Abdullah F. BinZarah, coordinateurs du conseil d’administration du Fonds monétaire international (FMI), ont fait aujourd’hui la déclaration suivante :

« La période de dépôt des candidatures au poste de Directeur général a pris fin mercredi 3 avril 2024. Une candidature a été déposée, celle de l’actuelle directrice générale, Kristalina Georgieva.

« Le conseil d’administration va se conformer au processus décrit dans la décision du 13 mars 2024, qui prévoit notamment des réunions entre la candidate, Mme Georgieva, et les administrateurs. Le conseil d’administration entend achever la sélection dans les meilleurs délais, au plus tard d’ici fin avril 2024. »

Sur les sept requêtes introduites dans le cadre du contentieux des candidatures à l’élection de sénateurs, la Cour constitutionnelle n’a déclaré aucune requête fondée, au terme des délibérés.

Sous la houlette de son Président, Dieudonné Kamuleta Badibanga, la Haute cour a, en effet, siégé ce vendredi 5 avril 2024, en audience publique, pour le prononcé de ses décisions après l’audience d’instruction qui s’était tenue le jeudi 4 avril.

La Cour constitutionnelle a déclaré irrecevable la requête Jean de Dieu Maholo wa Maholo contre la CENI. Elle a également rejeté la requête de Modeste Modikilo Bezele, le premier suppléant du candidat Marcel Tabei Ngbengo contre la CENI pour défaut de qualité. Les juges ont déclaré non fondées les requêtes de M. Maki Longo, le candidat indépendant contre la liste du regroupement politique Alliance des forces démocratiques du Congo et Alliés ainsi que celle de Joseph Nanga Ilunga, le candidat indépendant contre Jean Bakomito Gambu, lui aussi candidat indépendant. Alors que les requêtes du regroupement Actions des Alliés 1A/A contre la CENI et celle du

Mouvement de Libération du Congo contre Léon Mondole Ezo Libanza, candidat indépendant ont été déclarés irrecevables autant que celle d’Augustin Mazinga Simanzondo, candidat aux sénatoriales de la province du Kwilu contre la CENI.

Pour rappel, le contentieux devant la Cour constitutionnelle fait suite à la publication de la liste provisoire publiée par la CENI le 28 mars 2024. Il sied de noter que les arrêts de la Cour constitutionnelle ne sont susceptibles d’aucun recours.

Ainsi, après les arrêts de ce jour, il ne reste que les dispositifs desdits arrêts soient notifiés à la CENI. Il reviendra à cette dernière institution de procéder à la publication de la liste définitive des candidats sénateurs dans le délai prévu par son calendrier.

Les élus nationaux se sont retrouvés, ce vendredi 5 avril 2024 dans la salle des Congrès du Palais du peuple pour valider les mandats de 48 députés nationaux proclamés élus par la Cour constitutionnelle le 12 mars 2024 à l’issue des contentieux électoraux.

Pour ce faire, le député Constantin Mbengele, président du bureau de la commission ad hoc chargée d’examiner les dossiers de ces élus et les soumettre à la validation de l’assemblée plénière, a présenté l’économie du rapport de la commission.

Avant que la Rapporteure Ida ne fasse lecture du rapport complet des travaux en commission.

Procédure au terme de laquelle les mandats de 48 députés proclamés par la Cour constitutionnelle ont été validés et peuvent désormais siéger valablement en tant qu’élus du peuple de la 4e législature de la 3è République.

Bien auparavant, Mme Percy Nzuzi Umba, Rapporteure du bureau d’âge, avait donné lecture de l’arrêt de la Cour Constitutionnelle sur la conformité du règlement intérieur à la Constitution de la République.

Dans la conclusion de cet arrêt, la haute Cour note que tous les 290 articles du règlement intérieur de l’Assemblée nationale, adopté le 19 mars dernier, sont conformes à la Constitution du 18 février 2006, moyennant les réserves émises pour les articles 27, alinéa 2, et 142.

Avant d’ajouter que la haute Cour fait observer que les assemblées délibérantes n’appliquent pas les réserves émises par la Cour constitutionnelle.

Par ailleurs, Christophe Mboso, président du bureau d’âge, a indiqué que les articles 27, alinéa 2, et 142 ne seront appliqués que moyennant la prise en compte de ces réserves émises par la haute Cour pour les rendre conformes respectivement aux articles 113 et 19, alinéa 3 de la Constitution.

À la suite de la validation des pouvoirs, le président Christophe Mboso a rappelé aux nouveaux élus dont les mandats frappés par les cas d’incompatibilité de se prononcer dans un délai de 8 jours, à dater du vendredi 5 avril 2024.

Par motion d’information, le député national Christian Mwando, président du groupe parlementaire de Ensemble pour la République, a sollicité de la plénière de se pencher sur la situation de Modero Nsimba, écroué à la Prison centrale de Makala, dont le mandat vient d’être validé.

De ce fait, il mérite d’être extrait de sa cellule pour la résidence surveillée.

Crash ce vendredi 5 Avril d’un avion de la compagnie TRACEP Congo en Ituri. Le bilan provisoire fait état de 4 blessés dont un Chef de la chefferie des War-Palara.

En provenance de Bunia, l’appareil a raté son atterrissage à l’aérodrome de ZALE, à plus ou moins 4 kilomètres à l’Est de la commune de Mahagi avant de finir sa course dans un champ.

L’avion a complètement été endommagé renseigne la société civile locale.

Loup solitaire

Les conditions carcérales sont de plus en plus décriées par certains défenseurs des droits humains. Ces derniers affirment que les prisons Congolaises sont plus que devenues des “mouroirs”.

Face à ce constat amère qui met en péril la vie des détenus, Joseph Kitangala Kabala, activiste de la société civile plaide pour la privatisation des maisons carcérales pour ainsi lutter efficacement contre les engorgements.

“Les conditions carcérales en République Démocratique du Congo sont médiocres. Pour moi aujourd’hui, la seule manière de désengorger ces prisons, c’est la privatisation des prisons comme aux États-Unis. Une fois que les prisons sont privatisées, gérées par les particuliers, nos prisons ne seront pas remplies de la manière dont elles sont remplies (…). Et tu remarqueras que la prison centrale de Makala, sur les 14 mille ou 15 mille, il y a plus de 13 mille détenus préventifs” dit-il.

Pour lui, les mesures de désengorgement prises par les autorités judiciaires (ndlr: libération de quelques prisonniers sans dossiers) ne vont pas résoudre les vrais problèmes.

Cet ancien détenu de la prison de Makala plaide aussi pour la construction des nouvelles maisons carcérales au standard international et de haute sécurité.

“Aucune prison congolaise n’est dans les règles du standard international. Quand vous entrez à la prison de Makala, il n’y a pas de pavillon des étrangers. Et puis, c’est une honte pour nous depuis 1960 à ces jours, nous n’avons construit aucune prison après 64 ans d’indépendance. Mais l’argent affecté au ministère de la justice fait quoi ?” s’interroge Joseph Kitangala Kabala.

Loup solitaire

Des potins les plus fous, croustillants et extravagants alimentent désormais lactualité au quartier Pakadjuma, situé dans la commune de Limete, le long du rail où passe le train urbain de lOnatra. Le burin sy fait désormais dans le Kikosso sous lappellation « opération débout-débout ».

En effet, confrontés à la crise financière qui leur colle à la peau, des Dons Juans ne trouvent désormais aucun inconvénient à assouvir leur bas instinct dans des Kikosso, ces salles de bain de fortune construites en rameaux ou en brindilles. Là au moins, avec 1.000 ou 2.000 fc, on règle laffaire à la va-vite. Très vite même.

Selon des témoins, si pas des habitués de cette affaire qui défraie la chronique dans ce quartier, « opération débout-débout » paie mieux que dans des maisons de passe. Des marchands et autres badauds de Ndolo Libongo racontent que cette manière particulière de faire le burin dans le Kikosso, à la dare-dare est dénommée « Opération débout-débout ». Vous voulez en savoir plus ? Suivez mon regard…

La pratique, très adulée par les chargeurs, les badauds et autres vendeurs ambulants paie désormais bien. Plus besoin de la nuit opaque qui enveloppe souvent ce quartier pour sadonner à cœur joie dans cet exercice toute particulière en pleine journée. Les tenanciers de Kikosso, argue-t-on, font de petites recettes, en attendant la nuit où les clients se comptent par vingtaine dans ces endroits.

Mais alors, pour bien happer des friands du burin, les fanatiques de grands travaux, pour ceux qui préfèrent la nuit opaque, la gente féminine a trouvé une particularité : brandir des impedimenta, des seins agressifs de manière rocambolesque. Aux atouts très attrayants, elles attendent « leurs clients » nues. Un topo payant et « plus rapide », précise-t-on.

Sur la place Royale, à quelques mètres du bâtiment abritant les services du Conseil Supérieur de la Magistrature et de la Cour Constitutionnelle, des rumeurs font état dun suicide qui allait se produire dans la famille dun candidat aspirant aux fonctions de premier Ministre de la RDC.

Neût été les conseils de son chauffeur, lhomme se serait suicidé, après la publication du nom de Judith Suminwa Tuluka en qualité du chef du gouvernement, selon des potins qui ont alimenté le petit marché dartistes et de malewa jouxtant la Direction générale de la DGDA.

Ce malheureux candidat de la Majorité au pouvoir, se faisait pronostiquer par son protecteur que tout est dans le meilleur du monde quil soit nommé Premier Ministre. Un poste quil enviait depuis des années. Fort despèces sonnantes et trébuchantes quil alimentait au « protecteur », un du clan présidentiel, semble-t-il, il ne pouvait sattendre à plus rien, sauf à son occupation comme locataire de lavenue des 3 Z. « Félix a déjà marqué son accord. Tu vas remplacer Sama Lukonde », disait-il au candidat.

Malheureusement, en cette soirée du 1er avril, alors quil arpentait les allées de son domicile situé à Macampagne, dans sa grosse cylindrée, lhomme apprend à travers une radio locale et les réseaux sociaux que le président de la République vient de nommer Judith Tuluka comme Premier Ministre. Il pique une sainte colère, prend son téléphone et appelle son protecteur. Malheureusement pour lui, le téléphone ne passe pas. Il fulmine de rage. « Il me doit mon argent. Quil me le remette avant que le pire narrive. Je ne peux plus vivre dans ces conditions. Le mieux serait de meffacer sur terre. Il ma roulé. Pourtant, on signait des documents. Je lui ai déjà remis plus de 50.000, en sus dune parcelle à Lemba », dit-il à son conducteur alors quil se démolissait déjà sur le siège arrière de la cylindré.

Droit au volant, après réflexion, poussé par le dieu qui intervient en pareilles circonstances, le conducteur lance à son patron sans broncher : « Patron, aujourdhui cest le 1er avril. Cette nouvelle est un poisson davril. Ne vous inquiéter pas, surtout que ça sort des réseaux sociaux et de cette radio qui commence aussi à mentir ».

On susurre que lhomme nest pas encore sorti de ses émotions. Car, une fois arrivé à la maison, ses enfants et son épouse lui ont confirmé que lordonnance sanctionnant cette nomination est passée en direct sur la RTNC. Eberlué, il aurait revu ses ambitions à la baisse, maudissant le clan détenteur du pouvoir, selon des potins croustillants qui ont circulé mardi à cet endroit, en face de lImmeuble intelligent, en plein midi.

Willy K.