L’honorable Olivier Kasanda Katuala est auteur de la proposition de loi portant modification de la Loi n°22-069 du 27 décembre 2022 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit. Ce texte qui est passé par le bureau d’études de l’Assemblée nationale, représente réellement une innovation dans le secteur bancaire. Elle a été envoyé au Gouvernement qui a 15 jours pour donner ses observations, afin son potentiel alignement par la conférence des présidents. Ce député nationale est au micro du Journal et site internet www.lequotidienrdc.com et a accepté de réponses à quelques questions. 

Le quotidien : Quelles sont les principales raisons qui vous ont poussé à initier cette réforme ?

Kasanda Katuala Olivier : Bonjour, merci de m’avoir invité. La Loi n°22-069, bien qu’elle vise à renforcer le cadre réglementaire du secteur bancaire en RDC, soulève actuellement des préoccupations importantes. Les exigences de dilution du capital social et de nationalité des dirigeants fragilisent nos institutions financières au lieu de les renforcer. J’estime qu’il est important d’adapter cette législation pour garantir la viabilité et l’attractivité du secteur bancaire congolais.

Vous mentionnez l’obligation de dilution du capital social. Pourquoi considérez-vous cela comme un obstacle ?

L’exigence de diluer le capital entre au moins quatre actionnaires, chacun devant détenir au moins 15 % d’après l’instruction numéro 18 de la BCC, peut perturber les modèles économiques des banques. Dans un contexte d’instabilité politique et économique, cette mesure pourrait dissuader les investisseurs et compromettre la confiance des partenaires financiers. De plus, cette obligation, inscrite à l’article 11 de la loi, est particulièrement contre-productive. Imposer une telle répartition à des établissements ayant déjà établi depuis plusieurs années voire des décennies des relations de confiance avec leurs clients et partenaires perturbe l’équilibre fragile de leur modèle économique. Les investisseurs, déjà réticents à s’engager dans un marché perçu comme risqué, voient cette exigence comme un obstacle majeur, ce qui pourrait entraîner une diminution significative des investissements dans le secteur bancaire congolais. Il est donc impératif de revoir cette exigence pour favoriser une structure de capital qui assure à la fois stabilité et attractivité.

En matière de nationalité des dirigeants, quelle est votre position ?

J’appuie l’idée d’une implication majoritaire des Congolais dans la gestion des établissements de crédit, mais je propose d’instaurer une période transitoire significative. Cela permettra une adaptation progressive tout en développant les compétences locales nécessaires, sans nuire à la gouvernance et à la performance des banques.

Vous évoquez également l’insécurité juridique que ces exigences peuvent engendrer. Pouvez-vous nous en dire plus ?

Oui, la situation actuelle de non-conformité des banques à ces exigences crée une insécurité juridique. Cela expose les établissements à des sanctions (amendes) exorbitantes (entre 250.000 et 750.000 USD) et pourrait dissuader les investisseurs internationaux, qui hésiteraient à collaborer avec des banques ne respectant pas les normes. Il est impératif de corriger cette situation pour rétablir la confiance. De plus, il est urgent de mettre fin à l’état de hors-la-loi dans lequel se trouvent tous les établissements de crédits congolais non conformes aux dispositions des articles 11 et 15 de cette loi. Cela est essentiel pour leur légitimité vis-à-vis du public, de leurs partenaires locaux et internationaux, ainsi que des consommateurs du secteur financier.

Quels changements envisagez-vous pour améliorer la gouvernance des établissements de crédit ?

Plutôt que d’imposer une dilution du capital, il est plus judicieux de se concentrer sur les règles de gouvernance rigoureuses. Cela inclut la mise en place de conseils d’administration compétents et de comités spécialisés, ainsi que des audits externes réguliers. Ces mesures, si elles sont respectées, garantiront une surveillance efficace des pratiques bancaires, tout en préservant la solidité du capital social.

Pour conclure, quelle serait votre message aux décideurs politiques concernant cette proposition de loi ?

Je leur dirais qu’il est essentiel d’adapter notre législation pour assurer la pérennité de nos institutions financières. Une réforme équilibrée qui prend en compte les réalités du marché et les meilleures pratiques internationales est nécessaire pour garantir la stabilité et la compétitivité du système bancaire en RDC. Il convient également de noter que de nombreux pays africains, comme les 8 membres de l’UEMOA et les 6 États de la CEMAC, n’ont pas instauré de telles contraintes, plaçant la RDC dans une position réglementaire atypique au sein de l’espace OHADA qu’elle partage avec ces 14 pays.

Merci beaucoup, Honorable Kasanda Katuala Olivier, pour cet échange enrichissant.

Kasanda Katuala Olivier: Merci à vous. C’est un plaisir de partager ces réflexions.

En marge des Assemblées Annuelles du FMI et de la Banque mondiale, une séance de travail s’est tenue ce vendredi 25 octobre 2024 à Washington, présidée par la Vice-Présidente de la Banque mondiale, avec la délégation Congolaise conduite par le Ministre des Finances, Ministre d’État, Ministre du Budget et le Ministre des Ressources hydrauliques.

Lors de cette réunion, le Ministre des Finances, Doudou Fwamba Likunde Li-Botayi, a rappelé l’engagement du Gouvernement de la RDC dans les réformes au bénéfice de la population congolaise pour réduire la pauvreté. Ces réformes prioritaires concernent les infrastructures, l’agriculture, la santé, l’éducation et l’énergie.

Le Ministre a également mis l’accent sur l’importance d’affecter les futurs financements de la Banque mondiale aux infrastructures routières de qualité, afin de faciliter la circulation des personnes et des biens et d’accélérer la diversification de la croissance économique.

Il a en outre rappelé l’importance de l’Appui budgétaire attendu cette année, pour lequel des efforts sont fournis pour remplir tous les déclencheurs convenus.

L’équipe de la Banque mondiale a félicité la partie congolaise pour les travaux techniques réalisés dans le cadre de cet appui budgétaire et souligné l’importance du programme économique en cours de négociation ainsi que de la finalisation d’un cadrage macroéconomique. Elle a également exhorté la RDC à intensifier ses efforts pour sortir de la liste grise du GAFI. En réponse, le Ministre des Finances a informé de la présence de délégués du CENAREF à Paris et d’une réunion prochaine avec le Département du Trésor Américain pour examiner la situation de la RDC vis-à-vis du GAFI.

Par ailleurs, la Banque mondiale a évoqué certains projets prioritaires, notamment ceux relatifs au numérique pour l’interconnexion en milieu rural, avec une enveloppe de 500 millions de dollars, visant à digitaliser le processus de collecte des recettes aux niveaux national et provincial.

Le Maroc a obtenu une place sur le podium lors de la Coupe d’Afrique des Nations de Beach Soccer 2024, organisée par la CAF en Égypte, à Hurghada.

Les Marocains ont décroché une médaille lors de ce tournoi continental grâce à une victoire âprement disputée 4-3 face à l’Égypte, pays hôte de la compétition, qui s’est déroulée du 19 au 26 octobre.

Malgré un début de match difficile en comparaison aux Égyptiens, qui ont dominé une grande partie des échanges, ce sont les Marocains qui ont finalement réussi à s’imposer face aux hôtes du tournoi pour assurer leur place sur le podium.

Cette victoire serrée conclut le tournoi pour les Égyptiens et les médaillés de bronze marocains, qui, bien qu’ils n’aient pas terminé dans le top deux synonymes de qualification pour la Coupe du Monde de Beach Soccer de la FIFA, peuvent être fiers de leur prestation à Hurghada.

La finale de la CAN de Beach Soccer Égypte 2024 continue à Hurghada avec le champion en titre, le Sénégal, qui affronte la Mauritanie. Elle peut être suivie en direct sur CAF TV.

Le Sénégal a confirmé son statut de géant du beach soccer africain en remportant la Coupe d’Afrique des Nations de Beach Soccer 2024 de la CAF, organisée à Hurghada, en Égypte. Face à une Mauritanie surprenante mais dépassée en finale, les Lions de la Teranga se sont imposés avec un score impressionnant de 6-1, inscrivant une nouvelle ligne dorée dans leur histoire déjà glorieuse dans cette discipline.

La rencontre, intense et disputée, a mis en lumière l’expérience et la maîtrise technique des Sénégalais. Bien que les Mauritaniens aient affiché une belle combativité, ils n’ont pu contenir l’attaque explosive des Lions. La solidité défensive des champions en titre, couplée à leur efficacité devant le but, a rapidement creusé un écart au score, confirmant leur domination sur le continent.

Cette victoire permet au Sénégal de conserver son titre continental et de décrocher une nouvelle qualification pour la Coupe du Monde de Beach Soccer de la FIFA. Ce succès est le fruit d’une stratégie bien huilée, mise en place par le sélectionneur Jean Ngalla, et d’un collectif soudé où chaque joueur a joué un rôle déterminant.

Avec ce triomphe, les Lions de la Teranga se dirigent vers les défis mondiaux avec une confiance renouvelée et un esprit de compétition qui les a menés une fois de plus vers le sommet du beach soccer africain.

Tableau des honneurs

Meilleur Gardien : Mohamed Ahmed (Égypte)

Meilleur Buteur : Alexander Adjetey (Ghana) 11 buts

Meilleur Joueur du Tournoi : Ninou Diatta (Sénégal)

Meilleur Joueur de la Finale : Al Seyni Ndiaye (Sénégal)

Le 27 décembre 2022, la République Démocratique du Congo (RDC) a adoptée la Loi n°22-069 du 27 décembre 2022 relative à l’activité et au contrôle des établissements de crédit, visant à réviser le cadre réglementaire de ces derniers. Si cette initiative semblait prometteuse de prime abord, elle a néanmoins suscité de vives inquiétudes concernant la viabilité des institutions financières du pays. En effet, certaines obligations imposées par cette législation risquent d’affaiblir la compétitivité du secteur bancaire congolais.

Dilution du capital social : Une obligation contre-productive

L’un des points les plus controversés de la Loi n°22-069 est l’obligation de répartir le capital social entre au moins quatre actionnaires, chacun devant détenir au minimum 15 % du capital, conformément à une réglementation de la Banque Centrale du Congo (BCC). Cette exigence, prévue à l’article 11 de la loi, soulève des inquiétudes légitimes dans un contexte déjà fragile sur les plans politique et économique.

Imposer une telle répartition des actions à des établissements de crédit ayant déjà établi des liens de confiance avec leurs clients et partenaires perturbe l’équilibre délicat de leur modèle économique. Les investisseurs, déjà hésitants à s’engager dans un marché jugé risqué, perçoivent cette exigence comme un obstacle majeur, ce qui pourrait entraîner, à terme, une baisse significative des investissements dans le secteur bancaire congolais.

Il est donc nécessaire de réexaminer cette obligation pour encourager une structure de capital qui soit à la fois stable et attrayante. À cet égard, il convient de souligner que de nombreux pays africains, notamment les 8 États membres de l’Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et les 6 membres de la Communauté Économique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), n’ont pas instauré de telles contraintes, plaçant ainsi la RDC dans une position réglementaire atypique au sein de l’espace OHADA, dont elle fait partie avec ces 14 nations.

Nationalité des dirigeants : un risque de pénurie de compétences

Un autre point problématique de la loi concerne l’exigence d’un quota majoritaire de dirigeants nationaux. Bien que cette mesure vise à renforcer la gouvernance locale, elle a été mise en place sans préparation suffisante des établissements de crédit. Face à ces défis, il est proposé de maintenir cette exigence tout en instaurant une période transitoire adéquate. Cette approche permettrait aux banques de s’adapter progressivement tout en développant les compétences locales nécessaires.

Insécurité juridique : un obstacle à la confiance

Plus d’un an après l’entrée en vigueur de la Loi n°22-069, la situation de non-conformité au sein des établissements de crédit demeure préoccupante. Actuellement, les 15 banques commerciales agréées dans le pays rencontrent des difficultés à se conformer aux nouvelles exigences légales, ce qui pourrait avoir des conséquences désastreuses sur la confiance de leurs partenaires internationaux et des déposants locaux.

Cette insécurité juridique expose les établissements de crédit à des sanctions sévères, y compris des amendes exorbitantes (allant de 250.000 USD à 750.000 USD) et le retrait d’agrément.

Vers une réforme urgente

La proposition de loi visant à réformer ces dispositions a été initiée par le député national Kasanda Katuala Olivier, qui a réussi à franchir l’étape difficile de l’avis favorable du Bureau d’études de l’Assemblée Nationale. Cette direction scientifique, qui analyse rigoureusement les propositions de loi des députés pour vérifier leur pertinence, leur conformité législative et constitutionnelle, a rendu un jugement positif sur cette initiative. La proposition a devrait être transmise incessamment par le Bureau de l’Assemblée Nationale au Gouvernement pour d’éventuelles observations, avant de revenir au Parlement pour examen et délibérations. Cette réforme pourrait constituer un tournant décisif pour la régulation du secteur bancaire en RDC.

Il est impératif que les décideurs prennent en compte ces préoccupations afin de garantir la pérennité des institutions financières et de restaurer la confiance nécessaire au développement du secteur bancaire du pays. Une réforme qui privilégie la solidité du capital social et la compétence des dirigeants est non seulement souhaitable, mais essentielle pour assurer la stabilité et la compétitivité du système financier congolais.

Ce vendredi 25 octobre, KIM JONG UN, Secrétaire Général du Parti du Travail de Corée (PTC, parti présidentiel le plus âgé du monde depuis 1945, NDLR) et Président des Affaires d’État de la République Populaire Démocratique de Corée (RPDC de 123.214km2 sise au nord de la Péninsule coréenne et créée 3 ans après la Libération Nationale 1945:

• Puissance nucléaire consacrée à sauvegarder non seulement son idéologie, son système, sa dignité, sa vie ainsi que sa souveraineté, sa sécurité, ses intérêts mais aussi la paix et la sécurité de la Région et du monde entier
• Superpuissance politico-idéologique où la population est divinisée ou déifiée sous les 3 grands Bienfaiteurs dont les Généralissimes KIM IL SUNG 1912-1994 et KIM JONG IL 1942-2011, et le Maréchal KIM JONG UN, NDLR),

a envoyé une couronne de fleurs multicolores au pied de la Tour à l’Amitié, à l’occasion du 74ème anniversaire de l’intervention de l’Armée des Volontaires du Peuple Chinois dans la Guerre (1950-1953) de Corée (ou Joson ou Pays du «matin calme ou frais avec le soleil brillant», désignée sous le nom des «fleuves et montagnes brodés dans la soie» ou de la «Nation orientale du décorum», et fière de sa Civilisation Taedong-gang de 4.357 ans dont plusieurs étaient voués à l’invasion armée par les Pays étrangers comme les USA, le Japon et la République de Corée -ROK-, etc., tous convoiteux de la qualité et la quantité respectives des ressources humaines et naturelles, de la spécificité géopolitique et du paysage éblouissant du terrain, NDLR).

On lisait, sur le ruban de la couronne, une inscription: «Nous graverons, toujours dans notre mémoire, les Martyrs de l’Armée des Volontaires du Peuple Chinois!».

RI Il Hwan, membre du Bureau Politique et Secrétaire du Comité Central du PTC a été mandaté de déposer la couronne devant le monument (Friendship Tower de 30 mètres bâti en 1960 sur 120.000 m2 à Pyongyang, Capitale de la RPDC, NDLR).

Le sujet en rapport avec la modification de la constitution en République Démocratique du Congo continue à alimenter les débats au sein de l’opinion. Les opposants congolais aussi élèvent la voix pour dénoncer cette posture de l’union sacrée pilotée par le président Tshisekedi.

Après Moïse Katumbi et Augustin Matata, c’est le tour de Martin Fayulu de réagir sur cette question qui divise la classe politique.

Sur son compte X, l’opposant et leader de Lamuka, a expliqué que la constitution n’empêche pas la bonne gouvernance au sommet de l’État. A l’en croire, « Félix Tshisekedi joue avec le feu comme un gamin. Nous ne le laisserons pas toucher à la Constitution», a prévenu Fayulu.

Et d’ajouter : « Le peuple a besoin de l’intégrité territoriale, de l’éradication de la misère, de la sécurité, du respect des droits humains et des institutions légitimes issues d’élections crédibles”.

“Pour celà, il nous faut la cohésion nationale. Ce n’est pas à cause de la Constitution que plus de 115 localités du pays sont sous contrôle des forces extérieures et que le gouvernement se distingue par la gabegie financière ? », s’interroge le candidat malheureux à la dernière présidentielle.

Mboshi

La ville de Kolwezi, chef- lieu de la province du Lualaba, abrite, du jeudi 24 au vendredi 25 octobre 2024, les assises de la première édition du Forum des femmes élues en République démocratique du Congo.

C’est la gouverneure du Lualaba, Marie-Thérèse Fifi Masuka qui a donné le coup d’envoi de cette édition en présence de plusieurs autres autorités politico- administratives. Co-organisée par ONU-Femmes et la Fondation internationale pour les systèmes électoraux (IFES) à Kolwezi vise à accroître la participation politique et électorale des femmes ; accroître le rôle des femmes leaders communautaires ; élaborer des politiques qui reflètent les besoins et les intérêts ces femmes et de sensibiliser à la nécessité d’avoir plus de femmes leaders.

Ces assises réunissent toutes les élues de la RDC dont la délégation d’élues de l’Assemblée nationale conduite au chef-lieu du Lualaba par la députée nationale Princesse Dominique Munongo Inamizi, Rapporteure adjointe de la chambre basse du Parlement. La délégation venue de Kinshasa comprend la Questeure Chimène Polipoli et des députées membres du Réseau des femmes parlementaires.

Le président de la République a présidé le conseil supérieur de défense et de sécurité le jeudi 24 octobre, particulièrement à la 3ème zone de défense. Ils ont ensemble évalué la situation sécuritaire sur toute l’étendue du territoire national et particulièrement dans la Grande Orientale.

Le Commandant Suprême des Forces Armées a eu des informations sur la situation sécuritaire de la nation, et a donné des instructions précises pour la sécurisation de l’état du territoire. A savoir que pour la toute 1ère fois, le conseil des Ministres se tiendra ce vendredi ici à Kisangani dans la province de la Tshopo, au cours duquel des résolutions claires seront prises en réponse aux grands problèmes sécuritaires qui prévalent dans la sous région.

Mboshi

“Les montagnes et les mers ne sont pas loin, et la Chine et l’Afrique forment une même famille”.

En octobre, les employés exceptionnels de Lualaba Copper Smelter S.A.S (LCS) de la République démocratique du Congo (RDC) ont entamé un voyage de découverte culturelle de 7 jours en Chine. LCS a planifié ce « voyage en Chine » avec le plus grand soin, dans le but de leur permettre d’avoir un contact étroit et une compréhension approfondie de l’histoire et de la culture de la Chine, et de renforcer leur sentiment d’appartenance à l’entreprise d’État, afin qu’ils puissent ramener une bonne impression de la Chine pour approfondir leur compréhension et travailler ensemble à la création d’un avenir meilleur.

Dans le cadre du programme de sollicitude aux employés, les trois représentants exceptionnels des employés congolais (Kamuchapa Delphin, Buzangu Kalume Reagan et Mutale Mwansa Gauthier) qui se sont rendus en Chine pour des échanges et des études ont été sélectionnés parmi les 15 de l’année 2023. Ils sont tous les premiers employés à rejoindre l’entreprise en 2019 et constituent l’épine dorsale des chefs d’équipe de l’unité de production. C’est la première fois qu’ils quittent l’Afrique pour venir en Chine, et c’est leur plus grand rêve de fouler cette terre belle et magique qu’est la Chine.

L’interprète chinois et le personnel local de LCS qui les accompagnent leur ont fait visiter la capitale, Pékin, lors de leur première étape. La solennité de la place Tiananmen, la grandeur de la Cité interdite, la majesté de la Grande Muraille …… ils ont été profondément impressionnés par la longue histoire de la civilisation chinoise et les réalisations exceptionnelles de la modernisation à la chinoise, et ils ont déclaré: Un pays d’une telle beauté, la vitesse de développement de la Chine est aussi étonnante que la vitesse du chemin de fer à grande vitesse ! C’est formidable, et c’est tellement fascinant de découvrir la culture chinoise en personne.

En visitant le hall d’exposition du siège du CNMC, ils ont découvert son histoire du développement, l’organisation des projets à l’étranger et sa position importante dans l’industrie minière mondiale, ce qui leur a permis de mieux comprendre le Groupe. Dans le centre de contrôle d’intelligence de l’usine de Daye Nonferrous, ils ont été témoins des grandes réalisations des entreprises minières chinoises en matière d’innovation technologique, de transformation et de mise à niveau, ce qui leur a permis de rafraîchir leurs connaissances sur la technologie de la fonderie en Chine.

Le Voyage en Chine de sept jours s’est bientôt terminé, rappelant le train à grande vitesse chinois « Fuxing », le goût de la nourriture chinoise, les employés ne peuvent pas se lasser, ils ont dit: la gentillesse et l’enthousiasme du peuple chinois les ont fait se sentir libres et les ont accueillis. Après leur retour au Congo, ils travailleront plus dur et raconteront à davantage de compatriotes africains la merveilleuse histoire du « voyage en Chine » à travers leur propre expérience, afin qu’ils en sachent plus sur la Chine et qu’ils aiment la Chine! Merci à LCS d’avoir organisé une activité d’échange aussi significative, qui leur a permis de voir la belle Chine, d’améliorer leurs compétences, d’acquérir des connaissances et de réaliser leurs rêves.

L’amitié entre nous n’a pas de distance, nous pouvons être aussi proches que des voisins même si nous sommes à des kilomètres l’un de l’autre. Cette activité d’échange a non seulement permis aux employés congolais de découvrir la culture et les coutumes locales de la Chine, mais a également renforcé l’amour et l’identificationà la CNMC et à la LCS.

Depuis longtemps, les entreprises de la CNMC financées à l’étranger portent les espoirs d’amitié et de développement sino-congolais. LCS attache une grande importance au développement du personnel local, se consacre continuellement au renforcement de la formation des talents locaux, au perfectionnement du mécanisme de gestion locale, à la promotion active de l’opération localisée et au soutien du développement de haute qualité de l’entreprise. LCS partira du plus petit détail et de la situation réelle, et naviguera loin sur la vague de la coopération et du développement sino-congolais avec le vent d’est de « la ceinture et la route ».