Aïd Al Mawlid Annabaoui: Grâce Royale au profit de 638 personnes  

image_printIMPRIMER

Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, que Dieu L’assiste, a bien voulu accorder Sa Grâce, à l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, à 638 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :

“A l’occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui de cette année 1446 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa Grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 638 et se présentent comme suit :

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 481 détenus se répartissant comme suit:

– Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 25 détenus.

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 453 détenus.

– Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 157 personnes se répartissant comme suit :

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 39 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 100 personnes.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 08 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale”.

Suivez nous:
Pin Share

Lequotidien

Related Posts

  • LequotidienLequotidien
  • septembre 19, 2024
  • 0 Comments
  • 2 minutes Read
Chine: La 8è exposition internationale de la route de la soie s’ouvre ce vendredi à Xi’an 

La 8è exposition internationale de la Route de la Soie va s’ouvrir ce vendredi 20 septembre à Xi’an, capitale de la province de Shaanxi située dans le Nord-Ouest de la Chine. Il s’agit d’un rendez-vous qui vise à approfondir la coopération…

LIRE LA SUITE

  • LequotidienLequotidien
  • septembre 19, 2024
  • 0 Comments
  • 2 minutes Read
Découverte : La province de Shaanxi, un important berceau de la nation chinoise 

Shaanxi, situé dans le nord-ouest de la Chine, avec une superficie totale de 205 600 kilomètres carrés et une population de 39,56 millions d’habitants, est un important berceau de la Nation Chinoise. 14 dynasties, dont la dynastie des Zhou, des Qin,…

LIRE LA SUITE

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Other Story Content

RSS
Copy link